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Editeur

Vous êtes actuellement connecté au site web sport68.haut-rhin.fr , édité par le Département du Haut-Rhin. 100 Avenue d’Alsace 68000 Colmar. Téléphone : 03. 39. 30. 68. 68
Directeur de publication : Brigitte Klinkert, Présidente du Département du Haut-Rhin.
Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, merci de contacter le webmaster du site via la rubrique contact.

Hébergeur

Hiwit – hiwit.net

Conception graphique

Prospectiv* – prospectiv.net

Développement

Maetva – maetva-agences.com

 

RGPD et protection des données personnelles

Objet des données à caractère personnel

sport68.haut-rhin.fr est un site internet édité par le Département du Haut-Rhin dans le but de permettre à l’ensemble des acteurs publics du territoire de se mettre en réseau et d’avoir les informations nécessaires à leur travail dans les territoires. Ce site contient donc des articles généraux et détaillés sur les actualités thématiques des actions territoriales.

Les commentaires ne sont pas autorisés sur le site internet sport68.haut-rhin.fr , cependant, vous pouvez contacter les animateurs du site via la rubrique contact.

Les données personnelles recueillies dans cette rubrique ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés. Les adresses emails sont conservées de manière confidentielle et sont conservées pour la durée de l’opération et sont mises à jour annuellement. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement.

Vous pouvez également partager les photos sur les réseaux sociaux au moyen des onglets prévus à cet effet. Vous êtes alors responsable du contenu que vous publiez.

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions du règlement général sur la protection des données (RGPD) et de la loi informatique, fichiers et libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.

Vous devez notamment vous abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Vos données sont également collectées pour évaluer l’activité sur le site au moyen de cookies.

 

1 -Recueil du consentement et durée de conservation des photos

Les clubs sportifs sont chargés de recueillir et gérer le consentement en matière de droit à l’image des personnes présentes sur les photographies.

Vous pouvez à tout moment gérer votre droit à l’image en vous adressant à votre club sportif.

Les photos présentes sur ce site peuvent potentiellement être réutilisées dans le cadre de la communication du Département sous différents formats (affiches, plaquettes de promotion du sport dans le département etc…) et publiées sur les réseaux sociaux.

Les photographies sont conservées pendant toute la durée de vie du site puis archivées.

  1. Collecte des informations relatives à des personnes

Toutes les opérations énoncées ci-dessus permettent la collecte de données relatives aux visiteurs du site (adresse électronique, nom, adresse, etc.).
A cet effet, nous vous informons :

  • « du caractère facultatif ou obligatoire des réponses que vous êtes invités à fournir (caractérisé par l’existence ou l’absence d’astérisque, au niveau de chaque formulaire de collecte de données) »,
  • « que ces informations sont destinées à des fins statistiques internes au Département »,
  1. Données d’évaluation au site exploitables et cookies

Les données relatives aux consultations effectuées par les visiteurs du site (date, heure, adresse Internet, protocole de l’ordinateur d’un visiteur, page consultée, provenance, …) permettent à la fois la détection d’éventuelles intrusions informatiques et l’estimation de la fréquentation du site afin d’en améliorer le contenu (exemple : les données relatives à la navigation des visiteurs ne sont pas exploitées nominativement. Il s’agit de statistiques agrégées permettant de connaître les pages les plus et les moins populaires, les chemins préférés, les niveaux d’activité par jour de la semaine et par heure de la journée, les principales erreurs clients ou serveur…). Les mesures sont, le plus souvent, effectuées quotidiennement, notamment par l’hébergeur du site.
La durée de conservation de ces données est de un an au maximum.

Certains procédés, tels que les “cookies” (permettant à un site d’enregistrer des informations dans l’ordinateur d’un utilisateur) ou les applets Java (programme exécuté à la demande d’un site par le navigateur d’un utilisateur) permettent également de collecter des données.

A des fins statistiques, le Département du Haut-Rhin enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) grâce à des cookies. La durée de conservation de ces informations est d’un an au maximum.

Vous retrouverez des informations sur l’utilisation des cookies sur le site de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) à l’adresse suivante : www.cnil.fr dans la rubrique « vos traces ».

4. Exercice de vos droits sur vos données personnelles

Si vous ne souhaitez plus apparaître sur les photos diffusées sur le site sport68 vous pouvez contacter votre club sportif afin de mettre à jour votre consentement relatif à la prise de votre image et à sa diffusion. Vous pouvez également vous adresser directement à la direction de la communication du Département du Haut-Rhin qui gère ce site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez également d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données nominatives. Afin d’exercer ce droit, vous pouvez vous adresser soit par courrier électronique – rubrique contact sur le site sport68.haut-rhin.fr , cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir- soit par courrier postal à la Direction de la Communication du Département du Haut-Rhin – Hôtel du département – 100 avenue d’Alsace – BP 20351 – 68006 COLMAR cedex.

Vous pouvez également exercer vos droits auprès du Délégué à la Protection des Données du Département du Haut-Rhin à l’adresse suivante : dpd@haut-rhin.fr.

Vous disposez enfin du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Accès aux documents administratifs

Conformément à la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, à l’ordonnance n° 2005-650 du 6 juin 2005 et au décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005, la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques, désignée par arrêté du Président du Département du Haut-Rhin n° 2007-00036 – DJU du 3 juillet 2007, est Madame Stéphanie DELACOTE, Directeur des Affaires Juridiques.

Département du Haut-Rhin
Direction des Affaires Juridiques
100 avenue d’Alsace
BP 20351
68006 Colmar Cedex
Tél. : +33 (0)3 89 30 63 30

Droit d’auteur – Copyright

Le Département du Haut-Rhin détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle des éléments figurant sur ce site. Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété du Département du Haut-Rhin ou de tiers ayant autorisé le Département du Haut-Rhin à les utiliser.
Toute reproduction, totale ou partielle, ou imitation, des écrans de navigation, logos, notamment celui du Département du Haut-Rhin, images et photos, est interdite sans l’accord express préalable et écrit du Département du Haut-Rhin – Direction de la Communication.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

  1. Les produits mis à la disposition sur le site sont consultables et téléchargeables gratuitement.

Au-delà des dispositions légales relatives au droit de citation et au droit de réaliser une copie pour un usage privatif, les publications proposées sur le site peuvent être reproduites pour un usage collectif, sans donner lieu au versement de redevance, sous réserve de l’accord préalable du Département du Haut-Rhin. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, exclusivement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • « Gratuité de la diffusion »,
  • « Respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification altération d’aucune sorte »,
  • « Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « ce document provient du site Internet sport68.haut-rhin.fr les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». L’adresse Internet du site du sport68.haut-rhin.fr doit impérativement figurer dans la référence ».
  1. Établissement de liens avec le site.

Le Département du Haut-Rhin autorise la mise en place d’un lien hypertexte vers le site sport68.haut-rhin.fr pour tous les sites Internet appartenant à des institutions publiques ou associations exerçant une mission de service public. Toutefois, pour tous les autres cas, pour permettre au Département du Haut-Rhin de s’assurer que la nature et l’environnement du site d’accueil rendent opportune la mise en place de ce lien et vérifier que les informations sont diffusées sur le site d’accueil dans les conditions requises, l’établissement d’un tel lien est subordonné à l’accord préalable du Département du Haut-Rhin. La demande sera constituée d’un courrier adressé au Département du Haut-Rhin et l’autorisation se fera par courrier de réponse du Département du Haut-Rhin. Le Département du Haut-Rhin décline toute responsabilité quant au contenu des sites vers lesquels il a mis en place des liens. Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, un lien direct vers une page interne au site est interdit. Le Département du Haut-Rhin se réserve le droit de résilier à tout moment une autorisation s’il estime que le lien n’est plus conforme à sa politique éditoriale. Les demandes doivent être adressées à : Monsieur le Directeur de la Communication – CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU HAUT-RHIN – Hôtel du Département – 100 avenue d’Alsace – BP 20351 – 68006 COLMAR cedex ou par courrier électronique envoyé au travers du formulaire de contact. Elles doivent mentionner, le nom et l’adresse du propriétaire du site, qu’il s’agisse d’une personne physique ou morale.

Limitation de la responsabilité

Le Département du Haut-Rhin ne garantit ni les résultats, ni les performances des produits basés sur les informations qui sont fournies sur ce serveur. Ces éléments et informations sont fournis « en l’état » et sans garantie d’aucune sorte.
Le Département du Haut-Rhin ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces éléments s’exécutent sans interruption et sans erreur, ni que leurs défauts seront corrigés.
Le Département du Haut-Rhin ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou indirect en ce y compris notamment les pertes de profit, de clientèle, de données ou de toute autre perte de biens incorporels (et ce, même si le Département du Haut-Rhin a pu être informé de la potentialité d’un tel dommage) pouvant survenir de l’utilisation ou au contraire de l’impossibilité d’utiliser les services proposés par le site.

Dossiers Divers

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Textes

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Anti-virus

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